L’homme et l’énergie :
L’énergie conditionne la satisfaction des besoins fondamentaux de l’homme. Elle est au cœur de tout processus de développement économique et social. L’homme a d’abord apprivoisé le feu. Ensuite, la conquête de l’éolien qui lui permit, dès l’an 3000 avant JC, de partir à la découverte du monde, traversant l’océan, à la recherche d’autres énergies. Vers 200 ans avant JC, les moulins à vent sont utilisés chez les Perses. Mille ans plus tard, au 12ème siècle, ces moulins ont fait leur apparition en Europe. L’éolienne, à proprement parler, utilisée à la campagne pour le pompage de l’eau, a conquis l’Europe au XIXe siècle. Puis vint l’énergie hydraulique. Dès 2900 avant JC, les égyptiens commençaient à utiliser des barrages, d’abord pour arroser les cultures, paître les troupeaux d’animaux et pourvoir à la consommation humaine, ensuite pour produire l’électricité. Les mêmes ressources énergétiques sont, de nos jours, utilisées mais avec des technologies plus performantes. Pendant longtemps, l’humanité a cherché influencer l’accroissement de la quantité d’énergie utile disponible[1].
L’accroissement de la consommation énergétique est donc consécutif à l’évolution des sources. L’énergie est à l’origine des grandes découvertes même si parfois les conséquences peuvent être désastreuses. En 1896, la découverte de la radioactivité naturelle a concrétisé la maîtrise de l’atome, ouvrant ainsi la voie vers le développement de l’énergie nucléaire ; une énergie propre « sans bavure » ! L’énergie demeure l’oxygène de la Civilisation Industrielle Moderne. L’énergie est périssable. Sa raréfaction a nécessité la recherche d’autres sources d’approvisionnement, souvent dans les pays lointains. L’institution coloniale est née de la recherche, sous d’autres cieux, de ces denrées dont l’énergie.
Les sources de l’énergie :
Aux énergies renouvelables connues depuis des siècles s’ajoutent l’énergie nucléaire et les énergies fossiles qui forment les catégories des énergies les plus utilisées. Très tôt, le regard du monde moderne s’est porté avec insistance sur les énergies fossiles, produites à partir du charbon, du pétrole et du gaz (carbonates fossiles accumulés par la captation par le vivant du carbone qui s’est ensuite fossilisé en partie sous la forme d’hydrocarbures). La formation des stocks ou réservoirs d’hydrocarbures prend des dizaines de millions d’années, ce qui conduit à classer ces combustibles fossiles dans la catégorie des ressources naturelles non renouvelables à l’échelle humaine. Il en est de même pour les ressources fissibles tel que l’uranium, indispensables à la production de l’énergie nucléaire. Le pétrole commence à paraître à partir d’une profondeur variant de 2.500 à 3.800 m selon que le bassin sédimentaire est réputé chaud ou froid[2]. Une profondeur de 3.800 à 5.000 m. est nécessaire pour le gaz. La connaissance des modes de genèse des hydrocarbures favorise l’exploration puis l’exploitation de ces énergies.
L’exploitation énergétique a permis les révolutions industrielles les plus significatives telles que le charbon, au 19ème siècle, et les hydrocarbures (gaz et pétrole), au 20ème siècle. Les mésaventures induites du choc pétrolier de 1973 ont modifié les données sur l’exploitation énergétique.
Les recherches s’intéressent de plus en plus aux sources renouvelables telles que la géothermie, le vent ou le soleil dont les vertus énergétiques rencontrent une certaine attractivité depuis la fin du 20ème siècle. L’énergie renouvelable est issue de sources naturelles et inépuisables, exploitées dans le respect de l’environnement. L’énergie propre doit répondre à la satisfaction des plus grands nombres tout en leur assurant la sécurité énergétique.
L’utilisation moderne de l’énergie : pétrole – gaz et autres.
Combustible liquide à haute teneur énergétique par unité de masse, le pétrole représente, malgré le développement d’autres sources énergétiques, 36.5 % de la consommation mondiale de l’énergie. Apparus sous forme de mares naturelles de pétroles, d’affleurements de schistes bitumineux ou autres marbrures noirâtres dans les horizons superficiels du sol, les hydrocarbures sont très tôt valorisés par l’Homme[3]. Le temps de la massification de l’exploitation des hydrocarbures, jusque dans les profondeurs du sous-sol géologique, n’arrive qu’à partir du 19ème siècle. A la fin de 1859, année de mise en activité du premier forage digne de ce nom, les USA produisent moins de 300 tonnes de pétrole. En 1873, la production planétaire de pétrole atteint le cap d’un million de tonnes. En 1880, le seuil des 4 millions de tonnes est franchi. En 1890, le cap des dix millions de tonnes est atteint, celui des 50 millions de tonnes en 1910. Dix ans plus tard, la production a doublé : 100 millions de tonnes de pétrole sont produites pour la première fois en 1921, 200 millions de tonnes en 1930. En 20 ans, la production pétrolière a triplé pour répondre à une demande grandissante et atteint les 300 millions de tonnes en 1940. Au sortir de la seconde guerre mondiale, la croissance de la production repart de plus belle. Si l’on produit 375 millions de tonnes de pétrole en 1946, le milliard de tonnes est dépassé en 1960. 19 ans plus tard, en 1979, la production est fixée à 3 milliards de tonnes, cap au dessous duquel la production n’est jamais redescendue.
Bien que d’un intérêt écologique supérieur[4], le gaz naturel se place en troisième position, avec 23.3 %, après le charbon qui constitue 27.9 %. L’énergie nucléaire arrive en cinquième position avec 6 % après l’hydraulique, 6.3 %. La production d’électricité qui représente 38 % de besoins énergétiques des pays du Nord (14 % de la consommation mondiale est assurée par l’énergie nucléaire. Les hydrocarbures représentent donc 60 % de la consommation mondiale. Le développement des énergies renouvelables telles les énergies solaires et l’éolienne ne produit qu’une infime contribution à la consommation globale, ce qui est imprudent, compte tenu des prévisions du marché de l’énergie[5].
Les découvertes pétrolières en Afrique et le partage des bénéfices par l’Occident.
L’introduction du pétrole et du gaz africains sur le marché mondial des hydrocarbures est orchestrée sous l’égide des puissances coloniales. La France a grandement contribué à susciter l’activité pétrolière du continent africain, au travers notamment des activités d’exploration programmées par le Bureau de recherche pétrolière (BRP). En 1956, les gisements pétroliers que recèle le territoire gabonais sont percés à jour et dûment valorisés. L’Afrique subsaharienne a constitué un terrain favorable à l’exploitation française. D’un million de tonnes, la production est alors passée à dix fois plus. Ce fut ensuite le tour du Congo puis du Cameroun de devenir des zones productrices de brut en Afrique.
En Afrique du Nord, la France a parallèlement, par le truchement de plusieurs sociétés publiques, exploré le sous-sol du Sahara algérien. Différents gisements très prometteurs sont avisés dont les deux principaux sont d’une part le pétrole de Hassi Messaoud et d’autre part pour le gaz Hassi R’Mell. Au final, entre 1946 et 1955, la longueur totale des forages mis en fonctionnement en Algérie par la France est quasiment multipliée par 20.
En Libye, les Italiens ont eu la primeur et ont initié les premiers forages. En 1951, le territoire devient indépendant. Les dirigeants lancent une ambitieuse politique de développement de la ressource à partir de l’adoption de la loi pétrolière de 1955.
Le roi Idriss a organisé, en 1957, une mise en concurrence à 17 compagnies. Ces dernières ont été soumises à l’obligation de verser à l’Etat une rente substantielle sur les bénéfices engrangés. Esso, Mobil, Gulf, Shell et l’AGIP encadrent donc une exploitation pétrolière libyenne qui connaît une croissance fulgurante et qui fait plus que doubler en 10 ans.
Au Nigeria, le développement pétrolier se fait, en 1954, surtout sous la houlette de la compagnie de l’ancienne puissance coloniale, le British Petroleum et, dans une moindre mesure, des MAJORS des Etats-Unis. La double activité emboîtée de prospection et d’exploitation débute, dans le Delta du Niger, en 1956 et progresse, à l’instar d’une production qui explose littéralement : un million de tonnes en 1960, 111 millions de tonnes en 1974, soit une multiplication de la production par 111 en 14 ans.
La constitution d’une société nationale Nigerian Oil Company permet à l’Etat de s’approprier certaines infrastructures (raffinerie de Port Harcourt) sans pour autant lui assurer un contrôle total de la production.
La colonisation et l’internalisation du partage des ressources.
En vue de l’installation de leurs ressortissants, les Puissances coloniales ont eu recours à la signature de différents traités et d’alliances de commerce avec les chefs indigènes[6]. Le Professeur Rosenberg[7] rappelle à juste titre que ces traités avaient pour but, non pas la protection des intérêts des indigènes, mais d’obtenir une preuve opposable à d’autres Puissances coloniales éventuelles. Dans un contexte d’internalisation de la colonisation, la Conférence de Berlin a réuni, à l’initiative du Chancelier Bismarck, entre le 15 novembre 1884 et le 26 février 1885, 14 Etats occidentaux dont la France, l’Angleterre, l’Espagne, le Portugal, la Belgique, la Russie, la Suède, la Norvège, les Pays-Bas, le Luxembourg, les Etats-Unis, dans le but de procéder au partage du Continent africain en vue d’exploiter ses ressources naturelles. Un ensemble de règles élaborées par les signataires de la Conférence a permis de cadrer les bases de l’occupation des terres africaines.
La Conférence de Berlin se plaçait en réalité dans un continuum, poursuivant l’œuvre occidentale passant de la pratique de l’esclavage à une régulation colonialiste, l’œuvre initiée par les européens sur des territoires lointains. On peut aisément opérer un rapprochement avec le Traité de Tordesillas de 1494 aux termes duquel le Pape Alexandre VI, représentant de l’Eglise Catholique, décidait du partage des terres de la planète entre les Grandes Puissances de l'époque, le Portugal et l'Espagne. Ainsi, la colonisation du continent africain a organisé la castration des droits des natifs au profit des Puissances occupantes. Tout en retardant la mise en place d’un système juridique, elle modifie la trajectoire de l’évolution du droit de l’énergie de ce continent.
[1] M. CIPOLLA Carlo, Sources d’énergie et Histoire de l’Humanité, Annales économiques et sociales, 1961 Vol. 16 N° 3, p. 521 s.
[2] Dubois S. « les Hydrocarbures dans le monde, Etats des lieux et perspectives », Ellipses, 2007, p. 12 s.
[3] Dubois S., op. cit. p 31 s.
[4] Dubois S. op. cit. p. 22 s. « En brûlant, le méthane ne répand ni cendres, (contrairement au pétrole) ni oxyde de carbone, ni produits sulfureux mais seulement du gaz carbonique et de la vapeur d’eau ».
[5] GALLEZ Caroline, Afrique et énergie : environnement, développement et transfert de technologies, Liaisons Energie - Francophonie N° 74, p. 59 s. notamment la description faite du pic d’Hubert « le géophysicien Hubert a élaboré une méthode prédictive basée sur une courbe de production en fonction du temps, qui a la forme d’une cloche symétrique où le point culminant est appelé pic d’Hubert. La connaissance de la partie exponentielle de la cloche et du pic d’Hubert permet de prédire la décroissance de la production. En outre, depuis 1985, les pays producteurs de l’OPEP indexent leur production sur leurs réserves. La surestimation des stocks a d’autres avantages, principalement ceux de mobiliser favorablement les partenaires financiers ».
[6] De Clercq, M.J., Recueil des Traités de la France - publié sous les auspices de M. C. De Freycinet, 23 vol., Editions Pedone.
[7] Rosenberg D., Le Principe de souveraineté des Etats sur leurs ressources naturelles, LGDJ, Paris 1983, p. 226 s.
